Jean-Pierre Fromonteil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre Fromonteil
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentant suppléant du personnel
Remplace:
Mme Martine Hummel
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
suppleant
JORFTEXT000000460097
(source JORF)
nomination
16 Novembre 2006
16/11/2006
De:
Jean-Pierre Fromonteil
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
JORFTEXT000000460079
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2006
13/09/2006
De:
Fromonteil (Jean-Pierre)
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0310219S
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2003
10/10/2003
De:
Fromonteil (Jean-Pierre)
officier contrôleur de la navigation aérienne
Objet:
au comité technique paritaire ministériel
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Organisation CGT
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel
EQUP0010152S
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2000
10/10/2000